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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN DE BELLEDONNE
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ROBIN DU BIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROBIN DU BIO
PAIN DE BELLEDONNE, SAS

Numéro de dépôt :
3850174
Date de dépôt :
01/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2021
ROBIN DU BIO de PAIN DE BELLEDONNE

Présentation de la marque ROBIN DU BIO

Déposée le 1 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN DE BELLEDONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROBIN DU BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN DE BELLEDONNE domicilié(e) 529 ROUTE DE PRE VIBOUD - 73110 - LA CROIX DE LA ROCHETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 555 563 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAIN DE BELLEDONNE domicilié(e) 529 ROUTE DE PRE VIBOUD - 73110 - LA CROIX DE LA ROCHETTE - France.

La marque ROBIN DU BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROBIN DU BIO est expirée depuis le 1 août 2021.

PAIN DE BELLEDONNE a également déposé les autres marques suivantes : de Belledonne CONFISEUR La gourmandise Bio! , de Belledonne CHOCOLATIER La gourmandise Bio! , Alpi Bio , Assimil + , ILLICO DISPO , RECETTE NATURELLEMENT SANS GLUTEN* * TRACES POSSIBLES NE CONVIENT PAS AUX COELIAQUES , OCCITAN BIO Fournil Belledonne


PAIN DE BELLEDONNE, SAS - 529 ROUTE DE PRE VIBOUD - 73110 - LA CROIX DE LA ROCHETTE - France - SIREN 408555563


PAIN DE BELLEDONNE - 529 ROUTE DE PRE VIBOUD - 73110 - LA CROIX DE LA ROCHETTE - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.